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Aurise Music Group

Contrat de distribution

Ce document est en cours de finalisation avec le conseil juridique d'Aurise Music et sera publié avant l'ouverture des comptes.

Ce que couvrira ce document

  1. 1.La licence que tu accordes pour livrer tes sorties aux plateformes
  2. 2.Tes garanties : droits, samples, reprises et voix IA
  3. 3.Règles des plateformes, refus et retraits
  4. 4.Revenus, relevés et paiement
  5. 5.Durée, résiliation et transfert de ton catalogue
  6. 6.Responsabilité et droit applicable